Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE COSTE ROUSSE
patrice TAÏX

Numéro de dépôt :
3495083
Date de dépôt :
13/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DOMAINE COSTE ROUSSE de patrice TAÏX

Présentation de la marque DOMAINE COSTE ROUSSE

Déposée le 13 avril 2007 par patrice TAÏX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE COSTE ROUSSE »

Le déposant est patrice TAÏX domicilié(e) 14 AVENUE DE LA GARE,34480 MAGALAS - 34480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, patrice TAÏX domicilié(e) 14 AVENUE DE LA GARE,34480 MAGALAS - 34480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

patrice TAÏX a également déposé les autres marques suivantes : TAÏX


patrice TAÏX - 14 AVENUE DE LA GARE,34480 MAGALAS - 34480 - France


patrice TAÏX - 14 AVENUE DE LA GARE,34480 MAGALAS - 34480 - France


Inscription le 4 mars 2008 - Rejet total n°469959 - Publication au BOPI 2008-03-04

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins.