Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DOMAINE COSTE ROUSSE
Numéro de dépôt :
3495083
Date de dépôt :
13/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque DOMAINE COSTE ROUSSE
Déposée le 13 avril 2007 par patrice TAÏX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE COSTE ROUSSE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
patrice TAÏX a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 mars 2008 - Rejet total n°469959 - Publication au BOPI 2008-03-04
Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21